Mentions légales

1) IDENTIFICATION.

Cet avis juridique régit l’utilisation du site Web HTTP://WWW.GENAQ.COM/ (ci-après, LE SITE WEB ), propriété de GENAQ TECHNOLOGIES, SL (ci-après, PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ).

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , conformément à la loi 34/2002, du 11 juillet, sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, vous informe que :

• Sa dénomination sociale est : GENAQ TECHNOLOGIES, SL
• Son nom commercial est : GENAQ TECHNOLOGIES, SL
• Son CIF est : B56073117
• Son siège social est situé à : CALLE POLIGONO INDUSTRIAL SANTOS S/N, LUCENA, (CORDOBA), CP 14900.

Pour nous contacter, nous vous proposons plusieurs méthodes de contact, qui sont détaillées ci-dessous :

• Téléphone : 957510752
• Courriel : LOPD@GENAQ.COM

Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB seront considérées comme effectives, à toutes fins, lorsqu’elles seront effectuées par courrier postal ou par tout autre moyen détaillé ci-dessus.

2) UTILISATEURS.

L’accès et/ou l’utilisation de ce portail appartenant au PROPRIÉTAIRE DU SITE , créateur du site, vous confère le statut d’UTILISATEUR, qui, par cet accès et/ou cette utilisation, accepte les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Ces Conditions s’appliquent indépendamment de toute condition générale contractuelle impérative.

3) UTILISATION DU PORTAIL.

Le site web et ses services sont en accès libre. Cependant, le PROPRIÉTAIRE DU SITE web subordonne l’utilisation de certains services proposés à la complétion préalable du formulaire correspondant pour devenir utilisateur du portail.

L’utilisateur garantit l’authenticité et l’actualité de toutes les données communiquées au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et sera seul responsable de toute déclaration fausse ou inexacte effectuée.

L’utilisateur s’engage expressément à faire un usage approprié des contenus et services du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB et à ne pas les utiliser pour, entre autres :

1. Diffuser des contenus à caractère criminel, violent, pornographique, raciste, xénophobe, offensant, faisant l’apologie du terrorisme ou, de manière générale, contraires à la loi ou à l’ordre public.
2. Introduire des virus informatiques dans le réseau ou effectuer des actions qui pourraient altérer, endommager, interrompre ou provoquer des erreurs ou des dommages aux documents électroniques, aux données ou aux systèmes physiques et logiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers ; ainsi qu’entraver l’accès des autres utilisateurs au site Web et à ses services en consommant massivement les ressources informatiques à travers lesquelles le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB fournit ses services.
3. Tenter d’accéder aux comptes de messagerie d’autres utilisateurs ou aux zones restreintes des systèmes informatiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou de tiers et, le cas échéant, extraire des informations.
4. Violer les droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ainsi que violer la confidentialité des informations appartenant au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ou à des tiers.
5. Usurper l’identité d’un autre utilisateur, des autorités publiques ou d’un tiers.
6. Reproduire, copier, distribuer, mettre à disposition ou communiquer publiquement de toute autre manière, transformer ou modifier le contenu, sauf autorisation du titulaire des droits correspondants, ou si cela est légalement autorisé.
7. Collecter des données à des fins publicitaires et envoyer des publicités de toute nature et des communications à des fins de vente ou à d’autres fins commerciales sans votre demande ou consentement préalable.

4) POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB souhaite informer les utilisateurs et clients de son site Web de la politique mise en œuvre concernant le traitement et la protection des données personnelles des personnes qui utilisent volontairement les formulaires de contact pour contacter le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , ainsi que l’accès à sa propre page, ce qui implique la communication de leurs données personnelles au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB .

A.- Identification du responsable du traitement.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , avec CIF B56073117 , informe l’utilisateur et le client de son site Web de l’existence d’un registre automatisé de données personnelles appelé CLIENTS , où les données personnelles que l’utilisateur et le client lui communiquent sont collectées et stockées afin de gérer leur demande.

B.- Mise à jour des politiques.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB modifiera, sans préavis, la présente politique de confidentialité chaque fois que cela sera nécessaire pour l’adapter à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou administrative, ou pour l’adapter aux instructions de l’Agence de protection des données ou à la finalité légitime de toute modification. Nonobstant ce qui précède, la modification sera publiée et notifiée sur le site web du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB . Pour toutes ces raisons, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB recommande aux utilisateurs de consulter régulièrement la présente politique afin de prendre connaissance de toute modification.

C.- Objet du Registre d’Activités.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ne demande aucune donnée aux internautes sur son site web, à l’exception de simples données d’identification. Par conséquent, la communication de données personnelles par l’utilisateur au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB via son site web ne peut être considérée comme effectuée que lorsqu’il utilise volontairement le formulaire de contact ou tout autre moyen de communication pour contacter le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , étant donné que dans ce cas, le traitement des données est inévitable et implicite dans le système de communication. Dans ces cas et ceux décrits dans la section suivante, l’entité informe le client que le traitement des données est effectué aux fins suivantes : effectuer toutes les procédures liées à l’élaboration des devis, à la passation des marchés et à la prestation de services par le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , l’entreprise à laquelle il appartient ou, le cas échéant, la personne intéressée qui en fait la demande. Il est également possible de traiter et de répondre aux communications reçues et à celles de prospection commerciale afin de tenir les utilisateurs informés d’éventuelles promotions.

D.- Consentement.

Il est signalé que, lorsque l’utilisateur n’entretient pas de relations commerciales avec le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , et envoie un courrier électronique ou une communication au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , indiquant d’autres données personnelles, ledit utilisateur donnera son consentement libre, sans équivoque, spécifique, éclairé et exprès pour le traitement de ses données personnelles par le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , aux fins établies ci-dessus, ainsi que pour répondre à sa communication ou envoyer de la documentation.

Aux mêmes fins, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB informe que, si le client envoie un courrier électronique ou communique au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB ses données personnelles en raison de la fonction qu’il occupe dans une entreprise, que ce soit en tant qu’administrateur, gestionnaire, représentant et/ou toute autre fonction de personne de contact dans l’entreprise, il sera entendu qu’une telle communication implique la fourniture de son consentement libre, sans équivoque, spécifique, éclairé et exprès pour le traitement de ses données personnelles par le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , aux fins établies ci-dessus.

E.- Identification des destinataires pour lesquels le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB prévoit de transférer ou d’accéder à des données pour le compte de tiers.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB prévoit uniquement d’effectuer des transferts ou des communications de données qui, conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et à la Loi organique 3/2018 du 5 décembre sur la protection des données personnelles et la garantie des droits numériques (ci-après RGPD), doivent être effectués pour répondre à ses obligations envers les Administrations publiques, les Organisations ou les personnes directement liées au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , dans les cas où cela est requis conformément à la législation en vigueur dans chaque matière et à tout moment ou dans les cas où il a expressément consenti.

De même, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB informe l’utilisateur que tout autre transfert de données qui doit être effectué lui sera communiqué lorsque le RGPD le prévoit, en l’informant expressément, précisément et sans équivoque des destinataires de l’information, de la finalité pour laquelle les données seront utilisées et de la nature des données transférées, ou le cas échéant, lorsque le RGPD l’établit, le consentement spécifique, éclairé et sans équivoque de l’utilisateur sera préalablement demandé.

Toutefois, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB informe l’utilisateur et le client que tout traitement de données personnelles est soumis à la législation espagnole en vigueur en matière de protection des données, telle qu’établie par le RGPD et ses règlements complémentaires et d’application. À cet égard, le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB est seul responsable et garantit la confidentialité des données personnelles demandées à l’utilisateur via le site web.

F.- Qualité des données.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB avertit l’utilisateur que, sauf représentation légalement constituée, aucun utilisateur ne peut utiliser l’identité d’une autre personne et communiquer ses données personnelles. L’utilisateur doit donc garder à l’esprit qu’il ne peut inclure que des données personnelles correspondant à sa propre identité et qui sont adéquates, pertinentes, actuelles, exactes et véridiques. À cet effet, l’utilisateur sera seul responsable de tout dommage direct et/ou indirect causé à des tiers ou au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , du fait de l’utilisation des données personnelles d’une autre personne, ou de ses propres données personnelles, si elles sont fausses, erronées, obsolètes, inadéquates ou non pertinentes. De même, l’utilisateur qui utilise les données personnelles d’un tiers sera responsable envers ce tiers de l’obligation d’information prévue par le RGPD lorsque les données personnelles n’ont pas été collectées auprès de la personne concernée, et/ou des conséquences de cette absence d’information.

G.- Exercice des droits d’Accès, de Rectification, de Limitation du traitement, de Portabilité, d’Annulation, d’Opposition au traitement et de Suppression des données.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB informe l’utilisateur de la possibilité d’exercer ses droits d’accès, de rectification, de limitation du traitement, de portabilité, d’opposition au traitement et de suppression de ses données ainsi que du droit de déposer une réclamation auprès de l’Autorité de Contrôle en écrivant au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB à l’adresse suivante : CALLE POLIGONO INDUSTRIAL SANTOS S/N ou par courrier électronique à LOPD@GENAQ.COM, en joignant dans les deux cas votre pièce d’identité ou votre carte d’identité.

H.- Utilisation de formulaires pour la collecte de données personnelles.

Dans les formulaires de contact du site web où des données personnelles sont collectées, l’utilisateur doit expressément accepter et reconnaître la politique de confidentialité avant de soumettre ces données en cochant la case « J’ai lu et j’accepte la politique de confidentialité ». Le contenu est accessible via le lien ci-joint qui vous redirigera vers les présentes mentions légales. Si l’utilisateur ne coche pas la case, les données contenues dans ces formulaires ne seront pas envoyées.

I.- Mesures de sécurité adoptées en relation avec le traitement des données personnelles.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE informe l’utilisateur que, conformément aux dispositions du RGPD, il a adopté les mesures techniques et organisationnelles nécessaires pour garantir la sécurité des données personnelles et prévenir toute altération, perte, traitement ou accès non autorisé, compte tenu de l’état de la technologie, de la nature des données stockées et des risques auxquels elles sont exposées. De même, le PROPRIÉTAIRE DU SITE garantit à l’utilisateur le respect du secret professionnel concernant ses données personnelles et l’obligation de les protéger.

J.- Plus d’informations sur la politique de confidentialité.

Si vous souhaitez plus d’informations sur notre politique de confidentialité, vous pouvez cliquer sur le lien suivant sur notre site Web (veuillez inclure un lien vers la politique de confidentialité de deuxième niveau que nous vous avons envoyée).

5) PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE.

Conformément aux dispositions de la législation en vigueur en matière de propriété intellectuelle, la reproduction, la distribution et la communication publique, y compris la mise à disposition de tout ou partie des contenus, tels que textes, photographies, graphiques, images, icônes, technologies, logiciels, ainsi que de leur conception graphique et de leurs codes sources, de ce site web, à des fins commerciales, sur tout support et par tout moyen technique, sont expressément interdites sans l’autorisation du PROPRIÉTAIRE DU SITE. Tout le contenu du site web constitue une œuvre dont le PROPRIÉTAIRE DU SITE web est propriétaire , sans qu’aucun droit d’exploitation ne soit cédé à l’utilisateur au-delà de ce qui est strictement nécessaire à l’utilisation correcte du site web.

En définitive, les utilisateurs qui accèdent à ce site Web peuvent visualiser le contenu et, le cas échéant, réaliser des copies privées autorisées, à condition que les éléments reproduits ne soient pas ultérieurement cédés à des tiers, installés sur des serveurs connectés à des réseaux, ou soumis à tout type d’exploitation commerciale.

De même, toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute nature qui apparaissent sur le site Web sont la propriété du PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , et il ne peut être entendu que l’utilisation ou l’accès à ceux-ci attribue à l’utilisateur un quelconque droit sur eux.

L’établissement d’un lien hypertexte n’implique en aucun cas l’existence d’une relation entre le PROPRIÉTAIRE DU SITE et le propriétaire du site web sur lequel il est établi, ni l’acceptation et l’approbation par le PROPRIÉTAIRE DU SITE de son contenu ou de ses services. Toute personne souhaitant établir un lien hypertexte doit préalablement demander l’autorisation écrite du PROPRIÉTAIRE DU SITE . Dans tous les cas, le lien hypertexte permettra uniquement l’accès à la page d’accueil de notre site web. De même, vous devez vous abstenir de toute déclaration ou indication fausse, inexacte ou incorrecte concernant le PROPRIÉTAIRE DU SITE , ou d’inclure du contenu illégal, contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public. Le PROPRIÉTAIRE DU SITE décline toute responsabilité quant à l’utilisation que chaque utilisateur fait des contenus mis à disposition sur ce site web, ni quant aux actions qu’il entreprend sur la base de ces contenus.

6) EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILITÉ.

Le contenu de ce site web est de nature générale et est fourni à titre informatif uniquement. L’accès à l’ensemble du contenu, son exhaustivité, son exactitude, sa validité, son actualité, ainsi que son adéquation ou son utilité à un usage spécifique ne sont pas entièrement garantis.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB exclut, dans la mesure permise par la loi, toute responsabilité pour les dommages de toute nature découlant :

1. L’impossibilité d’accéder au site Web ou le manque de véracité, d’exactitude, d’exhaustivité et/ou d’actualité du contenu, ainsi que l’existence de défauts ou de vices de toute nature dans le contenu transmis, distribué, stocké, mis à disposition ou accessible via le site Web ou les services proposés.
2. La présence de virus ou d’autres éléments dans le contenu qui peuvent entraîner des altérations des systèmes informatiques, des documents électroniques ou des données des utilisateurs.
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7) MODIFICATION DES PRÉSENTES CONDITIONS ET DURÉE.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB peut modifier les présentes conditions à tout moment. Ces modifications seront dûment publiées dès leur publication. La validité des présentes conditions dépend de leur publication et demeurera en vigueur jusqu’à leur modification par d’autres conditions dûment publiées.

8) LIENS.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE décline toute responsabilité quant aux informations trouvées en dehors de ce site et non gérées directement par notre webmaster. Les liens figurant sur ce site ont pour seul but d’informer l’utilisateur de l’existence d’autres sources susceptibles d’enrichir le contenu proposé. Le PROPRIÉTAIRE DU SITE ne garantit ni n’assume aucune responsabilité quant au fonctionnement ou à l’accessibilité des sites liés. Il ne suggère, n’invite ni ne recommande leur visite et ne saurait donc être tenu responsable des résultats obtenus. Le PROPRIÉTAIRE DU SITE décline toute responsabilité quant à la mise en place de liens hypertextes par des tiers.

9) DROIT D’EXCLUSION.

Le PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB se réserve le droit de refuser ou de retirer l’accès au portail et/ou aux services offerts sans préavis, à sa propre demande ou à celle d’un tiers, aux utilisateurs qui ne respectent pas les présentes Conditions Générales d’Utilisation du Portail.

10) GÉNÉRALITÉS.

Dans le cas où un utilisateur ou un tiers considère qu’il existe des faits ou des circonstances qui révèlent le caractère illicite de l’utilisation de tout contenu et/ou de la réalisation de toute activité sur les pages Web incluses ou accessibles via le site Web, il doit envoyer une notification au PROPRIÉTAIRE DU SITE WEB , en s’identifiant dûment, en précisant les infractions présumées et en déclarant expressément, sous sa propre responsabilité, que les informations fournies dans la notification sont exactes.

11) PUBLICATIONS.

Les informations administratives fournies sur ce site web ne remplacent pas la publication légale des lois, règlements, plans, dispositions générales et actes qui doivent être officiellement publiés dans les journaux officiels des administrations publiques, seuls garants de leur authenticité et de leur contenu. Les informations disponibles sur ce site web doivent être interprétées comme un guide.

12) LOI APPLICABLE ET JURIDICTION.

Les présentes Conditions Générales sont régies et interprétées conformément au droit espagnol pour tout ce qui n’y est pas expressément prévu. Le Prestataire et l’Utilisateur conviennent de soumettre tout litige découlant de la fourniture des produits ou services couverts par les présentes Conditions Générales aux tribunaux du domicile de l’Utilisateur.

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